REGOMME DU QUERCY
Présentation de la marque REGOMME DU QUERCY
Déposée le 27 juin 1996 par MAISON DU VIN DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGOMME DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REGOMME DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGOMME DU QUERCY est expirée depuis le 27 juin 2006.
MAISON DU VIN DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372756 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32